Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), ci-dessous figurent les informations légales relatives au site fenetres-schmitt.com.
Éditeur du site
Le site fenetres-schmitt.com est édité par la société FENÊTRES SCHMITT :
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 156 000 €
Siège social : 18 rue des Prés, 57450 Théding, France
Immatriculation : RCS Sarreguemines 328 400 080
SIRET (siège) : 328 400 080 00029
N° TVA intracommunautaire : FR61 328400080
Code APE : 4332A (Travaux de menuiserie bois et PVC)
Directeur de la publication
La directrice de la publication du site est Madame Séverine SACKSTEDER, en sa qualité de Présidente de la société FENÊTRES SCHMITT.
Contact
Pour toute question ou demande concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter la société FENÊTRES SCHMITT :
Téléphone : +33 (0)3 87 00 24 10
E-mail : contact@fenetres-schmitt.fr
Hébergement du site
Le site est hébergé par o2switch, société d’hébergement web :
Dénomination : O2SWITCH (SAS au capital de 100 000 €)
Adresse du siège : 222–224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
Nom de domaine
Le nom de domaine fenetres-schmitt.com a été enregistré auprès de Gandi SAS, située au 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France (site web : www.gandi.net).
Propriété intellectuelle
La structure générale du site ainsi que l’ensemble des contenus (textes, images, illustrations, logos, documents, etc.) sont la propriété exclusive de FENÊTRES SCHMITT ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de FENÊTRES SCHMITT. Toute utilisation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’utilisateur et serait susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
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